Règlements et politiques

  •  Règlements généraux
  • Les règlements généraux sont entrés en vigueur lors de leur adoption, par le conseil d'administration, le 13 août 2009.
  •  Politique d'acceptation des dons
  • La Fondation du Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue a voulu se doter d'une politique générale d'acceptation des dons dans le but de guider et de conseiller ceux qui sont ou seront engagés dans le processus de collecte de fonds. La politique vise également à assurer une uniformité dans la pratique de la sollicitation et à donner aux contributeurs l'assurance d'une utilisation maximale de leurs dons.
  •  Politique d'attribution des fonds
  • La Fondation du Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue s'est dotée d'orientations et de balises en matière d'attribution des fonds disponibles. Cette politique porte sur les principes d'attribution, les conditions d'admissibilité, les catégories de projets, le comité d'analyse et les critères d'attribution.